Il y a cinq ans, l’Association des maires de France estimait à 63 000 tonnes par an, les dépôts sauvages d’ordures. Depuis, le phénomène a littéralement explosé, et tôt ou tard, tous les maires vont se trouver confrontés à cette problématique. Pourtant, force est de constater que le droit en la matière est assez peu lisible. Eclairage sur un pouvoir spécial du maire en la matière, assez peu utilisé : la sanction administrative.
Patronats italien, allemand, français... Les trois, qui revendiquent 50% du PIB européen, soulèvent une même question, celle du financement de la transition écologique.
Il y a cinq ans, Grégoire Meurice, issu de la restauration, se lançait dans la torréfaction en créant Les Torréfacteurs normands. Aujourd'hui, l'entrepreneur lance sa marque de thés et infusions bio : Adaraya.
Sous une même bannière, les 830 entreprises venues s'exposer dans le salon consacré au Made in France s'illustrent par une grande diversité de démarches, conjuguant souci écologique, de l'emploi, préservation de savoir-faire et ancrage local, voire, très local...
Une réforme adoptée dans la cadre de la loi de Finances 2020 impose aux entreprises de passer à la facturation électronique pour les échanges entre assujettis à la TVA. Mais aussi de faire remonter périodiquement à l’administration fiscale toutes les données relatives à cette taxe. Depuis plusieurs…
Porté par Cédric Bourgeois, le cyber café ouvrira ses portes d’ici fin novembre ou début décembre à Neufchâtel-en-Bray, et plus précisément sur rue Saint-Jacques. L’idée de mettre en place un cyber café a traversé l’esprit de Cédric Bourgeois en 2000. Originaire de Neufchâtel-en-Bray, il a commencé…
Basée à Malaunay, Nutriset vient de lancer un produit dédié aux personnes âgées baptisé Appéti'Mix. Fondée par Michel Lescanne en 1986, l’entreprise Nutriset est basée à Malaunay. Spécialisée dans la recherche, le développement, la production et la distribution d'aliments nutritionn…
À la suite du succès de l’expérimentation en rivière, la Métropole Rouen Normandie vient d'installer, jeudi 18 novembre, six filets anti-déchets supplémentaires, dont quatre en Seine. Afin de lutter contre les déchets qui polluent la Seine ainsi que ses cours d'eau, la Métropole…
La 9e édition des Journées hydrogène dans les territoires aura lieu du 5 au 7 juillet 2022 au Parc Expo à Rouen. La Normandie accueillera la 9e édition des Journées hydrogène dans les territoires, du 5 au 7 juillet. France Hydrogène, la Région Normandie et la Métropole Rouen Normandie ave…
Revue de récentes décisions en matière de contrôles et redressements Urssaf. Opérations de contrôle La procédure de contrôle ayant été mise en oeuvre selon les règles de droit commun des articles L. 243-7 et R. 243-59 du Code de la sécurité sociale, elle est soumise exclusivement à ces dispositions…